Une délégation de la Cour constitutionnelle togolaise, conduite par son président Pr Djobo-Babakane Coulibaley, a effectué une visite de travail à la Cour constitutionnelle du Congo-Brazzaville du 4 au 7 septembre 2024. Cette mission, soutenue par le PNUD, s’est déroulée dans le but d’apprendre de l’expérience congolaise en matière de gestion du contentieux électoral, notamment pour les élections sénatoriales qui approchent.
La délégation a été accueillie par M. Auguste Iloki, président de la Cour constitutionnelle congolaise, qui a souligné l’importance d’échanger des expériences pour améliorer la gestion des litiges électoraux. Pr Djobo-Babakane Coulibaley a exprimé le désir du Togo d’enrichir son processus électoral grâce aux leçons tirées de cette visite. Il a déclaré : « Nous avons des élections sénatoriales qui arrivent et nous savons que vous avez beaucoup d’expertise dans la gestion des litiges électoraux. Pendant nos échanges, nous pourrons approfondir ce sujet pour le bien de nos deux institutions. »
Les discussions ont été enrichies par trois présentations. Les deux premières ont montré les nombreuses similitudes entre les rôles et les compétences des deux cours constitutionnelles. La dernière présentation, qui portait sur le contentieux des élections sénatoriales, a été faite par M. Iloki. Il a rappelé que sa Cour a traité ce type de litige lors des élections de 2005, 2008, 2011, 2017 et 2023. Il a noté que, généralement, ces litiges donnent lieu à peu de contestations, ce qui entraîne un nombre très limité de recours.
La Rédaction
