Le premier pape américain de l’Histoire, Léon XIV, pourrait être concerné par une fiscalité inédite. En vertu de sa nationalité, l’administration fiscale américaine pourrait, en théorie, lui réclamer des impôts — et même auditer les comptes du Vatican. Un casse-tête juridico-financier aux accents diplomatiques.
Pour la première fois dans l’histoire de l’Église catholique, un pape porte un passeport américain. Léon XIV, né Robert Francis Prevost, cumule les nationalités péruvienne et américaine. Un détail en apparence symbolique, mais qui pose une question aux lourdes implications fiscales : le souverain pontife est-il redevable de l’impôt auprès de l’IRS, le fisc des États-Unis ?
Un système fiscal extraterritorial
Contrairement à la plupart des pays, les États-Unis imposent leurs citoyens sur la base de leur nationalité, où qu’ils résident dans le monde. Depuis 2010, le Foreign Account Tax Compliance Act(Fatca) oblige les Américains vivant à l’étranger à déclarer leurs revenus mondiaux. Ce dispositif, destiné à lutter contre l’évasion fiscale, n’épargne pas les personnalités politiques.
L’ancien Premier ministre britannique Boris Johnson en a fait les frais en 2015. Né à New York, il avait été sommé de payer des impôts sur la vente de sa maison londonienne. Il avait finalement renoncé à sa citoyenneté américaine pour y échapper. Léon XIV pourrait-il connaître un sort similaire ?
Immunité pontificale ou fiscalité automatique ?
Pour Brandon Mitchener, directeur de l’ONG Tax Fairness for Americans Abroad, la situation est juridiquement floue : « Il n’y a pas d’exemption explicite pour les chefs d’État étrangers. Le pape ne serait donc pas, en théorie, exclu du système américain. » Cependant, précise-t-il, le souverain pontife bénéficie d’une immunité diplomatique, ne touche pas de salaire à proprement parler, et ne détient vraisemblablement pas de patrimoine personnel significatif.
Mais cela ne met pas fin au casse-tête. Le pape dispose d’avantages en nature considérables (logement, sécurité, intendance…), et pourrait également percevoir des revenus annexes, comme les droits d’auteur de ses livres. Tous ces éléments pourraient théoriquement entrer dans l’assiette de calcul fiscale.
Le Vatican dans le viseur de l’IRS ?
L’ironie va plus loin. En tant que chef d’État de la Cité du Vatican et autorité suprême sur sa banque — l’Institut pour les œuvres de religion — le pape Léon XIV pourrait être tenu de déclarer les comptes du Vatican au fisc américain. Une hypothèse extrême, mais pas juridiquement exclue.
« La loi Fatca ne fait pas clairement la différence entre les actifs d’un citoyen américain et ceux liés à ses fonctions officielles », avertit Brandon Mitchener. En clair, même les comptes institutionnels, s’ils sont sous contrôle nominal d’un citoyen américain, peuvent potentiellement être concernés.
Certes, l’immunité diplomatique du pape et son statut de chef d’État protègent théoriquement ses fonctions. Mais le traité Fatca signé par le Vatican en 2015 ne prévoit pas d’exemption formelle pour ce cas inédit. Si l’IRS poussait son zèle jusqu’au bout, il pourrait exiger une transparence fiscale du Saint-Siège, du simple fait que son souverain est américain.
Une absurdité révélatrice
Si l’affaire reste pour l’instant théorique, elle met en lumière les contradictions d’un système fiscal jugé trop rigide. « Le cas du pape montre à quel point le système fiscal américain fonctionne sans nuance. Cela appelle à une réforme urgente », conclut Brandon Mitchener.
Léon XIV n’est peut-être pas sur le point de remplir un formulaire 1040, mais son élection pourrait bien forcer Washington à revoir les limites de sa machine fiscale.
La Rédaction
